Objet. Ces conditions particulières et ses annexes définissent les conditions d’utilisation et conditions financières, applicables aux Services de l’univers Serveurs Dédiés d'Adion Cloud (ci-après le ou les « Service(s) Serveurs Dédiés »).
Ensemble contractuel. Elles complètent les conditions générales en vigueur qui sont aussi applicables aux Serveurs Dédiés.
Les termes commençant par une majuscule dans ces conditions particulières sont définis ci-dessous et dans les autres documents contractuels composant le Contrat conclu entre le Client et Adion.
Dans le cadre d’une obligation de moyens, Adion met à disposition du Client un Serveur Dédié. Les ressources physiques (mémoire vive, espace disque et processeur) des Serveurs Dédiés sont entièrement alloués au Client. Les ressources réseau et notamment la bande passante sont mutualisées. Les capacités et les caractéristiques des ressources physiques et réseau varient en fonction de l’offre choisie par le Client. Il appartient au Client de déterminer avec précision l'offre répondant le mieux à ses besoins, celle-ci ne pouvant pas par la suite être modifiée au cours de l'exécution du contrat.
Selon les choix du Client et disponibilité, le Service Serveurs Dédiés peut inclure un Stockage. Le Stockage ne constitue pas une sauvegarde automatique des Contenus du Client. Le Client demeure responsable de la gestion de la continuité de ses activités et notamment de son plan de reprise d’activité compte tenu de la nature du traitement et de ses propres objectifs ou engagements de services auxquels il est tenu. La souscription à une option de Stockage vaut pour toute la durée restante de mise à disposition du Serveur Dédié auquel il est rattaché. Le cycle de facturation de cet espace de stockage est automatiquement associé au cycle de facturation du Serveur Dédié auquel il est rattaché.
Lorsque plusieurs localisations du Centre de Données sont disponibles sur le Site Internet, le Client sélectionne celle(s) de son choix lors de la Commande.
Adion fournit au Client un service qui lui permet de commander 3 Serveurs dédiés identiques au sein de 3 Zones de disponibilité et de les gérer comme un seul Cluster. L’offre Serveurs Dédiés au sein de 3 Availability Zones (AZ) au sein d’une Région a pour objectif d’offrir aux Clients une plus grande flexibilité et davantage d’options pour configurer la résilience de leur infrastructure d’hébergement. Lorsque les Serveurs Dédiés sont livrés dans 3 Availability Zones (AZ) au sein d’une Région, cela signifie qu’ils sont physiquement déployés dans 3 Datacenters de cette Région. Cette méthode présente les avantages suivants.
Haute disponibilité
En répartissant les Serveurs Dédiés sur 3 Availability Zones (AZ) différentes, les Clients peuvent continuer à utiliser un à plusieurs Serveurs Dédiés même si l’une des Availability Zones (AZ) subit une panne ou une interruption.
Réduction de la latence
En déployant des Serveurs Dédiés dans 3 Availability Zones (AZ) géographiquement plus proches des utilisateurs, chaque serveur peut fournir une latence plus faible et des temps de réponse plus rapides.
Reprise d’activité
Si le Client définit une architecture de réplication des données et des applications sur 3 Availability Zones (AZ), selon les modalités définies aux paragraphes « Continuité d’activité » et « Sauvegardes » les Serveurs Dédiés peuvent participer à la reprise et à la continuité des activités.
La portée des Serveurs Dédiés dans 3 Availability Zones (AZ) peut varier en fonction des Régions. Les Clients peuvent ainsi mieux contrôler et personnaliser leur infrastructure d’hébergement, ce qui leur permet d’optimiser leurs applications ou leurs services en termes de performances, de sécurité et de conformité.
Le Service Baremetal - 3 Availability Zones (AZ) est une solution d’Infrastructure-as-a-Service (IaaS) qui permet au Client de créer un serveur Dédié dans son Interface de Gestion (Espace client) et de sélectionner la Zone de disponibilité souhaitée.
En proposant une quantité homogène de machines commandées parmi les Availability Zones, Adion permet à ses Clients de déployer des serveurs dans 3 Availability Zones (AZ) en une seule Commande. De cette manière, il est plus facile de gérer et de surveiller les serveurs dans différentes zones, et de répartir les charges de travail entre les zones pour améliorer la redondance et l’évolutivité.
Le Client peut également utiliser d’autres ressources configurées dans la Région avec des Availability Zones. Cela s’applique, par exemple, aux Adresses IP additionnelles, aux espaces de stockage partagés, aux réseaux privés, etc.
Le Client sélectionne la localisation du Service. Pour ce faire, il lui suffit de choisir la Région dans laquelle il souhaite déployer le Cluster, ce qui sera fait selon le Mécanisme de distribution tel que défini ci-dessous.
Les Clients peuvent commander des adresses IP supplémentaires soumises à des conditions particulières spécifiques et définir une architecture de basculement entre les serveurs pour une charge de travail spécifique.
La répartition de charge n’est pas fournie par Adion, mais les Clients peuvent mettre en œuvre leurs propres solutions à cet effet sous réserve de compatibilité avec les Services.
Adion définit les règles de calcul selon lesquelles le nombre total de Serveurs Dédiés commandés par le Client est réparti entre les Datacenters définis comme Availability Zones au sein d’une Région (« Mécanisme de distribution »).
Le Mécanisme de distribution vise à ce que les clients soient autonomes dans la conception de leur infrastructure tout en en conservant la responsabilité. Lorsque le Client commande au moins un Cluster de 3 Serveurs Dédiés, ils sont répartis de manière homogène entre, a minima, les trois Availability Zones au sein de la Région.
Par exemple, si le Client commande un Cluster de Serveurs Dédiés, le Mécanisme de distribution fournit au moins trois Serveurs Dédiés, dont un dans chacune des trois Availability Zones différentes au sein de la Région. Ce mécanisme peut être sujet à modification par Adion pour de nouvelles Commandes.
Architecture de l’infrastructure du Client
Le Client demeure pleinement responsable au regard de l’architecture de l’infrastructure qu’il crée en utilisant le Service. Adion n’est pas en mesure d’intervenir ou de corriger les erreurs de configuration. En outre, le Client est seul responsable de la résilience de l’infrastructure qu’il crée avec les Services et Éléments fournis par Adion. Cela signifie que le Client est responsable de la sélection des éléments redondants et qu’il doit créer son infrastructure en fonction de son analyse des risques et de la criticité de ses activités.
Éléments supplémentaires
D’autres ressources et services peuvent être liés au Service. Les ressources et services supplémentaires disponibles peuvent varier en fonction de la Région sélectionnée. Il appartient au Client de vérifier que les éléments nécessaires à la conception de son infrastructure (par exemple, Adresses IP Additionnelles, répartiteurs de charge, etc.) sont disponibles dans la Région sélectionnée avant de commander le Service.
Continuité d’activité
Il est rappelé au Client que, sauf accord contraire, le Service Baremetal - 3 Availability Zones n’inclut pas de Plan de continuité d’activité (« PCA ») ou de Plan de reprise d’activité (« PRA »). Par conséquent, le Client est responsable de la mise en place de ses propres PCA et/ou PRA. Le Client peut commander des Services dans différentes Availability Zones au sein d’une Région pour répartir les ressources entre différents environnements à risque. Il est responsable de la géodistribution des Services afin de maintenir un niveau de résilience adéquat par rapport à son évaluation des risques. Le Client doit prendre les mesures techniques et organisationnelles nécessaires pour assurer la continuité de ses activités en cas de perturbation majeure pouvant affecter la disponibilité, l’intégrité ou la confidentialité du Service.
Sauvegardes
Adion n’assume aucune obligation quant à la sauvegarde des Contenus du Client hébergés sur les Services qui composent le Service Serveur Dédié. Par conséquent, il appartient au Client de prendre toutes les mesures nécessaires pour sauvegarder ses Contenus en cas de perte ou de corruption de données partagées pour quelque raison que ce soit. La présente oblitation s’applique également aux données non spécifiquement mentionnées dans les présentes Conditions Particulières ou dans tout autre document contractuel.
Adion informe le Client par courrier électronique de la mise à disposition de son Serveur Dédié. Celle-ci intervient dans un délai maximal de quinze (30) jours ouvrés à compter du paiement effectif du bon de commande par le Client. Passé ce délai, à défaut de mise à disposition du Serveur Dédié par Adion, le Client est en droit de demander l’annulation de la transaction et le remboursement des sommes déjà versées.
En cas de commande du Client susceptible d’avoir un impact sur la stabilité des infrastructures d’Adion ou sur la performance des Services Serveurs Dédiés fournis aux autres clients d’Adion (telle que saturation de l’espace disponible au sein d’un Centre de données, etc.), Adion se réserve le droit de consulter le Client avant de délivrer le Service Serveurs Dédiés afin de convenir d’une solution alternative répondant aux besoins et contraintes des Parties. En cas d’utilisation excessive de la bande passante par le Client, Adion se réserve le droit de limiter le volume de bande passante.
Le Client est administrateur du Serveur Dédié mis à sa disposition. A ce titre, le Client est seul responsable de la mise en œuvre des mesures qui garantissent la sécurité et la stabilité des Serveurs Dédiés mis à sa disposition.
Si le Client utilise les Services Serveurs Dédiés afin de mettre à disposition du public des services de communication permettant aux destinataires de ces Services Serveurs Dédiés de stocker, d’accéder ou de diffuser au public, notamment sur le réseau internet, des signaux, écrits, images, sons ou messages de toute nature, il doit être considéré comme un hébergeur au sens de l’article 6.I.2 de la loi pour la Confiance dans l’Economie Numérique du 21 juin 2004. A ce titre il lui appartient (a) en application de l’article 6.II de la loi précitée, de détenir et conserver l’ensemble des données de nature à permettre l’identification de quiconque a contribué à la création du contenu ou de l’un des contenus des services dont il est prestataire et ce pour une durée de 12 mois, sans que la responsabilité d’Adion puisse être à cet égard engagée ; et (b) en application de l’article 6.I.7 de ladite loi, de mettre en place un dispositif facilement accessible et visible permettant à toute personne de porter à sa connaissance toute infraction relative notamment à, l’apologie de crime contre l’humanité, d’incitation à la haine ou à la violence, de pornographie enfantine, ainsi que d’atteinte à la dignité humaine, ou encore d’activités illégales de jeux d’argent. Le Client doit en outre apparaître en qualité d’hébergeur dans les mentions légales indiquées par ses cocontractants éditant un site Internet.
Dans le cadre d’opérations de maintenance, Adion peut être amenée à remplacer un matériel afin de maintenir en condition opérationnelle les Services Serveurs Dédiés. Adion procède alors audit remplacement par un matériel identique ou présentant des caractéristiques équivalentes. Lorsque la référence de matériel n’est plus disponible (obsolescence, fin de production et/ou de commercialisation, etc.), et qu’un remplacement par un matériel plus récent ou de configuration supérieure est nécessaire, Adion ne peut garantir la compatibilité du matériel de substitution avec les Contenus (notamment distributions, systèmes, logiciels et applications) installés par le Client dans le cadre des Services Serveurs Dédiés ou fournies par Adion.
Les Serveurs Dédiés mis à disposition du Client par Adion ne disposent d’aucune distribution (ou système d’exploitation) installées par défaut. Il appartient au Client et sous sa responsabilité, d’acquérir auprès d’un éditeur, de tout tiers habilité ou par l’intermédiaire d’Adion, les droits nécessaires à l’installation et à l’utilisation de la distribution sélectionnée sur son Serveur Dédié. Le Client s’engage également à s’acquitter des redevances correspondantes. Adion propose à ce titre au Client plusieurs choix de distributions. Les distributions sont des Produits Tiers au Service Serveurs Dédiés. Les Produits Tiers sont soumis aux Conditions Produits Tiers qui peuvent évoluer à tout moment et dont notamment celles indiquées ci-dessous.
Les versions des différentes distributions compatibles avec le Service Serveurs Dédiés sont mentionnées sur l’Espace Client du Client, et sont susceptibles d’évoluer, de même que la liste des versions compatibles ainsi fournie par Adion, en fonction des gammes de Service Serveurs Dédiés disponibles.
Le Client est également en charge de procéder aux opérations de maintenance et de mise à jour de la distribution installée sur son Serveur Dédié. Le Client en assume l’entière responsabilité, la responsabilité d’Adion ne pouvant en aucun cas être engagée à ce titre, notamment du fait d’opérations (maintenance, mise à jour, etc.) réalisées en violation des conditions d’utilisation et/ou de licence applicables, ou d’un défaut de fonctionnement du Serveur Dédié consécutif aux opérations ainsi réalisées par le Client.
Avant d’opérer des mises à jour ou montées de version de la distribution installée sur son Serveur Dédié, le Client doit s’assurer de la compatibilité de l’évolution ou de la nouvelle version avec le(s) Serveur(s)s Dédié(s) concerné(s) et mettre en œuvre les mesures nécessaires afin de s’assurer de la pérennité de ses données.
Adion se réserve le droit de faire évoluer le Service Serveurs Dédiés et notamment d’exiger des mises à jour ou montées de version de la distribution afin de maintenir la sécurité du Service Serveurs Dédiés et de ses Infrastructures. En cas d’évolution nécessitant une telle mise à jour ou montée de version, le Client est informé avec un délai de prévenance raisonnable, sous réserve des cas d’urgence tels que risques de sécurité pouvant nécessiter une mise en œuvre immédiate. Si la mise à jour ou la montée de version de la distribution n’est pas effectuée suite aux demandes d’Adion, cette dernière se réserve le droit d’interrompre la connexion du Service Serveurs Dédiés du Client au réseau.
Adion s’engage à assurer les SLA relatifs à la disponibilité du Serveur Dédié et aux temps d’intervention et de rétablissement, tels que décrits ci-dessous. Le Service Baremetal - 3 Availability Zones est basé sur l’offre des Serveurs dédiés. Dans ce cadre, les SLA définis dans les Conditions Particulières Serveurs Dédiés s’appliquent Le SLA du service Adion Baremetal - 3 Availability Zones n’est pas défini spécifiquement pour le Cluster dans son ensemble, mais s’applique à chaque Serveur Dédié individuel au sein du Cluster.
En cas de non-respect de ces SLA, Adion appliquera les Crédits ci-après, sous réserve de l’ouverture d’un ticket incident faite par le Client à partir de son Espace Client et des cas d’exclusions et d’exonération de responsabilité prévues par le Contrat :
| Service Serveurs Dédiés | Crédits |
|---|---|
| Taux de disponibilité mensuelle du Serveur Dédié: 99,99% | Crédit de 5% du coût mensuel des Serveurs Dédiés indisponibles, par tranche de trente (30) minutes entamée d'indisponibilité au-delà du SLA, dans la limite de 50% dudit coût mensuel. |
Garantie de temps d’intervention d’une (1) heure*, Incident niveau 1 |Crédit de 5% du coût mensuel du Serveur Dédié indisponible par tranche de trente (30) minutes entamée au-delà du SLA, et dans la limite de 50 % dudit coût mensuel.
Garantie de temps de rétablissement d’une (1) heure **, Incident Niveau 1|Crédit de 5% du coût mensuel du Serveur Dédié indisponible par tranche de trente (30) minutes entamée au-delà du SLA, et dans la limite de 50 % dudit coût mensuel.
Garantie de temps d’intervention d’une (1) heure*, Incident Niveau 2|Crédit de 5% du coût mensuel du Serveur Dédié impacté par tranche de trente (30) minutes entamée au-delà du SLA, et dans la limite de 50 % dudit coût mensuel.
(*) Le temps d’intervention est calculé à compter de la création du ticket incident. « Intervention » signifie la prise en compte du ticket incident par les équipes techniques Adion, et non pas la résolution de l’Incident.
(**) Le temps de rétablissement est calculé à compter du début de l’intervention. « Rétablissement » signifie uniquement le rétablissement de la disponibilité du Serveur Dédié indisponible ou le remplacement dudit Serveur Dédié en cas de panne, à l’exclusion de la restauration des données, systèmes et applications qui étaient stockés et/ou installés par le Client sur le Serveur Dédié indisponible.
Par « Incident niveau 1 », il convient d’entendre tout incident entrainant une indisponibilité totale des Serveurs Dédiés, tels que les incidents matériels (alimentation hors service, panne de disque, etc.).
Par « Incident niveau 2 », il convient d’entendre tout Incident entrainant une dégradation substantielle des performances des Serveurs Dédiés tels que problèmes de latence, temps d’accès allongé, problèmes de performances, applications ralenties, etc.
Par « Taux de disponibilité mensuelle », il convient d’entendre : le nombre total de minutes du mois considéré déduction faite du nombre de minutes d’Indisponibilité du mois concerné, le tout divisé par le nombre total de minutes du mois considéré. Pour le calcul des Crédits, le temps d’indisponibilité est calculé à partir de l’ouverture du ticket incident, jusqu'à la résolution du dysfonctionnement. Par « Indisponibilité » il convient d’entendre l’impossibilité d’accéder à l’adresse IPv4 publique d’un ou plusieurs Serveurs Dédiés ayant pour cause une panne ou un dysfonctionnement d’un équipement Adion (réseau ou autre). Les pannes et dysfonctionnements d’équipements Adion n’empêchant pas l’accès aux Serveurs Dédiés (et donc tout incident hors Incidents niveau 1), ne sont pas considérés comme de l’indisponibilité.
Le montant total des crédits cumulés pouvant être attribués au cours d’un mois, tous événements confondus, ne peut dépasser 50% du coût total mensuel du Service Serveurs Dédiés impacté.
Le tarif varie en fonction de la gamme de Serveur Dédié et de la durée de sa mise à disposition au Client (la « Durée Initiale ») sélectionnées par le Client lors de la commande. Seul le tarif indiqué sur le bon de commande édité par Adion correspond au montant total à payer par le Client.
Adion émet la facture du Service Serveurs Dédiés lors de la commande ainsi qu’à chaque renouvellement du Service Serveurs Dédiés.
En cas de non-paiement de la facture après sept (7) jours calendaires, le Serveur sera suspendu. D'autre part, sous un délai de trente (30) jours calendaires à partir de la date de de l'émission de la facture, le Serveur sera résilié et les données seront défintivement détruite.
La Durée Initiale commence le jour de la mise à disposition effective du Serveur Dédié. A l’issue de la Durée Initiale, la durée de mise à disposition du Serveur Dédié au Client se renouvèle automatiquement selon les modalités énoncées dans les Conditions Générales de Service. Le service Baremetal - 3 Availability Zones est résilié par Cluster. Un seul serveur commandé au sein d’un Cluster ne peut être résilié sans entrainer la résiliation de l’intégralité du Cluster. Les clauses des Conditions générales de Service détaillant les modalités de résiliation restent applicables.
La durée de certaines options ou fonctions pouvant être associées au Service Serveurs Dédiés, ainsi que leurs conditions de renouvellement et de résiliation, peuvent différer de celles applicables au Service Serveurs Dédiés. Il appartient au Client d'en prendre connaissance avant d’y souscrire. Les informations relatives aux durées des options sont disponibles sur le Site Internet et dans les conditions particulières de service qui leur sont applicables.
| Domaine de responsabilité | Adion | Client |
|---|---|---|
| Maintenance Serveurs dédiés matériels | X | |
| Interface 3 AZ | X | |
| Logiciel installé par le client | X | |
| Logiciel fourni par OVHcloud | X | |
| Administration | X | |
| Disponibilité des serveurs dédiés | X | |
| Livraison des serveurs dans la zone de disponibilité/région | X | |
| Récupération des Contenus du Client | X | |
| Effacement des Contenus du Client après la résiliation du service | X | |
| Infrastructure/serveurs dédiés | X | |
| Configuration interne du serveur dédié | X | |
| Contenus du Client hébergés sur les serveurs dédiés | X | |
| Configuration fournie par Adion | X | |
| Configuration et mise en œuvre d’un plan de sauvegarde et restauration en fonction de l’analyse des risques du Client | X |